Cégep Lévis-Lauzon

Règlements:

Règlement no 1	fixant les modes de désignation en vue de la nomination des membres du Conseil d’administration ainsi que la procédure et le fonctionnement dudit Conseil
Règlement no 2	fixant la composition du Comité exécutif
Règlement no 3	fixant la désignation, les fonctions et les pouvoirs des officiers et de certains employés du Collège
Règlement no 4	relatif à l’admission des étudiantes et étudiants du Cégep de Lévis-Lauzon
Règlement no 8	sur les attestations d’études collégiales
Règlement no 9	relatif à la circulation et au stationnement des véhicules dans les limites des propriétés du Cégep de Lévis-Lauzon
Règlement no 10	relatif à la gestion des documents administratifs au Cégep de Lévis-Lauzon
Règlement no 11	relatif à certaines conditions de vie au collège
Règlement no 12	relatif à la Commission des études
Règlement no 13	relatif aux droits de scolarité et aux frais administratifs de la formation donnant droit à des unités ministérielles
Règlement no 14	relatif aux droits d’admission
Règlement no 15	relatif aux droits d’inscription
Règlement no 16	relatif à l’inscription aux cours
Règlement no 18	relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial
Règlement no 19	relatif aux droits de toute nature
Règlement no 20	relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
Règlement no 21	favorisant la réussite scolaire
Règlement no 22	relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis-Lauzon
Règlement no 24	relatif au code de conduite des utilisateurs des technologies de l’information et des télécommunications
Règlement no (à venir)	relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlement no (à venir)	relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction