RÈGLEMENTS

Ø Règlement no 1 fixant les modes de désignation en vue de la nomination des membres du Conseil d’administration ainsi que la procédure et le fonctionnement dudit Conseil

Ø Règlement no 2 fixant la composition du Comité exécutif

Ø Règlement no 3 fixant la désignation, les fonctions et les pouvoirs des officiers et de certains employés du Collège

Ø Règlement no 4 relatif à l’admission des étudiantes et étudiants du Cégep de Lévis-Lauzon

Ø Règlement no 8 sur les attestations d’études collégiales

Ø Règlement no 9 relatif à la circulation et au stationnement des véhicules dans les limites des propriétés du Cégep de Lévis-Lauzon

Ø Règlement no 10 relatif à la gestion des documents administratifs au Cégep de Lévis-Lauzon

Ø Règlement no 11 relatif à certaines conditions de vie au collège

Ø Règlement no 12 relatif à la Commission des études

Ø Règlement no 13 relatif aux droits de scolarité et aux frais administratifs de la formation donnant droit à des unités ministérielles

Ø Règlement no 14 relatif aux droits d’admission

Ø Règlement no 15 relatif aux droits d’inscription

Ø Règlement no 16 relatif à l’inscription aux cours

Ø Règlement no 18 relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial

Ø Règlement no 19 relatif aux droits de toute nature

Ø Règlement no 21 favorisant la réussite scolaire

Ø Règlement no 22 relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis-Lauzon

Ø Règlement no 24 relatif au code de conduite des utilisateurs des technologies de l’information et des télécommunications